MENTIONS LEGALES
Nom de la Société: AXYAL
Adresse Postale: Square des Virées Martin 44600 SAINT-NAZAIRE
Téléphone: 06 66 64 51 81
SIRET: 98848255000015
Adresse de courrier électronique: contact.axyal@gmail.com
Le responsable de la publication est une Personne Morale
Contactez le responsable de la publication : contact.axyal@gmail.com
2. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS :
Le site d'AXYAL à pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Le proprietaire du site s’efforce de fournir sur le site d'AXYAL des informations aussi précises que possible.
Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations proposées sur le site d'AXYAL sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer.
Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS :
Le proprietaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email: contact.axyal@gmail.com
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
4. LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES :
Le site AXYAL contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations, etc.).
Cependant, la société AXYAL n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites.
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site AXYAL, un ou des cookies sont susceptible de s’installer automatiquement sur son ordinateur.
Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.
AXYAL utilise les cookies pour:
- Google Analytics (Données personnelles : Cookies et Données d’utilisation)
Les cookies sont des petits fichiers texte placés sur votre machine pour aider le site à offrir une meilleure expérience utilisateur.
En général, les cookies sont utilisés pour conserver les préférences des utilisateurs, stocker des informations pour des choses comme les paniers d’achat et fournir des données de suivi anonymes à des applications tierces comme Google Analytics.
En règle générale, les cookies amélioreront votre expérience de navigation. Cependant, si vous préférez désactiver les cookies sur ce site et sur d’autres, la façon la plus efficace est de désactiver les cookies dans votre navigateur, pour cela, nous suggérons de consulter la section « Aide » de ce dernier.
5. PROTECTION DES BIENS ET DES PERSONNES – GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES :
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé : AXYAL Travaux d'Accès Difficiles
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Sur le site AXYAL, le proprietaire du site ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site AXYAL.
L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie.
Il est alors précisé à l’utilisateur du site AXYAL l’obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour pouvoir exercer ces droits, vous pouvez :
- Adresse Postale: Square des virées Martin 44600 SAINT-NAZAIRE
- Courriel: contact.axyal@gmail.com
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site AXYAL n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Créez votre propre site internet avec Webador